Jean-Paul Treboz

De: Jean-Paul Treboz
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Treboz (Jean-Paul)
71480 Varennes-Saint-Sauveur
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
C. - Un représentant du centre de sélection de la volaille de Bresse
Groupe:
Comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
duree="une durée de quatre ans"
JORFTEXT000000600093(source JORF)
nomination
02 Octobre 200302/10/2003
De: Jean-Paul Treboz
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des usagers
au titre de l'agriculture
Titulaire
Remplace:M. Jean Legrand
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000589720(source JORF)
nomination
19 Juin 200119/06/2001
De: Treboz (Jean-Paul)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
REPRESENTANTS DES DIFFERENTES CATEGORIES D'USAGERS
Agriculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Treboz (Jean-Paul)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les usagers
Au titre de l'agriculture
Suppléant
Remplace:M. Vuillot (Paul)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000737664(source JORF)
nomination
05 Septembre 199505/09/1995